Conditions générales de Humanscale – Commercial

Les conditions générales ci-dessous s’appliquent à tous les achats, à l’exception des commandes passées sur Humanscale.com ou par l’intermédiaire de partenaires détaillants autorisés.

Des exceptions peuvent s’appliquer. Veuillez contacter votre représentant commercial pour en savoir plus.

TERMS OF PAYMENT

CONDITIONS DE CRÉDIT

Les clients doivent remplir une demande de crédit, avec des informations à jour, qui doit être signée par un propriétaire ou un responsable. Après approbation, une marge de crédit peut être établie par notre service de crédit. Les commandes sans crédit approuvé doivent être payées à l’avance au moment de la commande.

Les paiements par carte de crédit des distributeurs Humanscale sont soumis à des frais de commodité de 3 %.

POLITIQUE DE CRÉDIT +–

La base d’une marge de crédit approuvée peut être modifiée ou annulée à la discrétion de Humanscale et un paiement anticipé peut être exigé. Les conditions de paiement standard sont Net 30 à partir de la date d’expédition.

Tout solde impayé, sur lequel les paiements ne sont pas effectués selon les conditions régissant la vente, sera considéré comme « en souffrance » et peut augmenter par le plus bas de a) 24 % par an ou b) le pourcentage le plus élevé autorisé par la loi, sans perdre le droit de Humanscale au paiement.

Tout client qui n’a pas payé les marchandises livrées ou les services fournis en temps voulu sera responsable de tous les frais, dépenses, débours et charges (y compris tous les frais juridiques) encourus par Humanscale dans le recouvrement des montants en souffrance, ainsi que des intérêts (au plus bas de a) 24 % par an ou b) le pourcentage le plus élevé autorisé par la loi).

Le traitement des commandes et/ou l’expédition des commandes passées peuvent être retardés si le crédit disponible ou le prépaiement n’est pas reçu avec la commande, ou si le compte du client est en statut « en souffrance ».

PASSER UNE COMMANDE

PLACEMENT D’UNE COMMANDE

Un bon de commande doit être délivré à Humanscale pour toutes les commandes. Humanscale préfère les bons de commande au format PDF mais accepte également les bons de commande au format Word ou Excel.

Contactez votre représentant commercial ou le support Humanscale pour plus d’informations sur l’endroit où soumettre votre bon de commande. Humanscale est également en mesure d’utiliser l’échange de documents informatisés; contactez edi@humanscale.com pour plus d’informations.

EXIGENCES RELATIVES AUX BONS DE COMMANDE

Les bons de commande doivent comporter les éléments suivants :

Numéro de commande
Adresse de facturation
Adresse de livraison
Nom de la société de l’utilisateur final
Numéro de modèle*
Quantité de produits
Numéro de demande de prix spécial (le cas échéant)
Prix unitaire avec rabais
Total de la commande
Adresse de courriel de l’accusé de réception de la commande
Contact pour la livraison (nom et numéro de téléphone)
Informations sur le paiement

Veuillez également inclure les informations suivantes, si elles sont disponibles :

Date de livraison ou d’expédition souhaitée
Description du produit*
Instructions spéciales de livraison, d’expédition et/ou d’emballage
Nom du représentant Humanscale

* Si la description du produit diffère du numéro de modèle, les produits seront commandés sur la base du numéro de modèle fourni sur le bon de commande.

DÉPÔTS AU MOMENT DE LA COMMANDE

Les acomptes suivants s’appliquent à toutes les commandes et sont exigibles au moment de la commande :

Un acompte de 25 % sera exigé pour les commandes dont le montant total est supérieur à 100 000 $.
Si le crédit disponible ne couvre pas le solde de la commande, un dépôt sera dû pour le montant dépassé.

PRIX, FRAIS ET TAXES

PRIX

Tous les rabais et prix de liste sont susceptibles d’être modifiés. Les prix sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Si une date d’expédition demandée est prévue plus de 90 jours après la date de la commande, Humanscale se réserve le droit de fixer le prix de ladite commande sur la base du prix de liste publié à la date d’expédition.

TAXES

Les prix de liste de Humanscale n’incluent pas la taxe de vente ou les droits de douane. Le client est responsable du paiement de ces taxes et droits.

Humanscale exige qu’un certificat de revente/exemption provincial soit déposé à son siège social au moment de la passation de la commande pour les commandes qui sont exemptées de taxe. Les ventes effectuées sans ce certificat seront facturées avec la taxe de vente appropriée.

FRAIS DE COMMANDE

Humanscale appliquera les frais de commande non remboursables suivants à toutes les commandes facturables.

Frais de petite commande Des frais de petite commande seront appliqués aux commandes dont la valeur nette est inférieure ou égale à 1 500 $.
Supplément de fret Toutes les commandes incluront un supplément de fret de 4 %.
Frais administratifs de fret Des frais administratifs de fret de 5 % seront ajoutés à toutes les commandes d’expédition transfrontalière (par exemple, une commande facturée aux États-Unis, mais expédiée au Canada).
Frais de mise en place du panneau de séparation Des frais de 400 $ s’appliquent à toutes les commandes contenant des éléments de panneau de séparation, dans lesquelles la valeur nette des éléments de panneau de séparation de la commande est inférieure à 2 000 $, quelle que soit la valeur nette des autres lignes de produits.

MODIFICATIONS ET ANNULATIONS DE COMMANDES

Toute demande de modification ou d’annulation d’une commande doit faire l’objet d’un ticket d’assistance.

Les modifications de commande sont définies comme suit :

suppression de lignes articles;
modification du style, de la couleur ou de la quantité;
modification de la date d’expédition ou de livraison demandée;
modification de l’adresse de livraison pour les commandes en cours d’acheminement.

Les modifications ou les annulations ne sont pas acceptées pour les commandes spéciales ou les commandes de produits personnalisés.

Les modifications de commande peuvent faire l’objet de frais supplémentaires ou d’un ajustement des prix.

La gestion optimale des commandes en cas d’annulation ou de modification dépend de l’état de la commande. Indépendamment de la date de notification, les modifications ou les annulations ne sont pas contraignantes pour Humanscale jusqu’à ce que Humanscale émette une reconnaissance écrite de la modification ou de l’annulation.

FRAIS DE MODIFICATION ET D’ANNULATION

Produits autres que eFloat Lite et eFloat Flex :

Les modifications ou les annulations peuvent être demandées jusqu’à un jour ouvrable après le placement de la commande sans encourir de frais (sauf pour les commandes spéciales et les produits personnalisés, pour lesquels les demandes de modification et d’annulation ne sont pas acceptées). Passé ce délai, les modifications ou annulations peuvent être demandées jusqu’au nombre suivant de jours ouvrables avant la date d’expédition reconnue, sans frais équivalant à 10 % de la valeur nette de la ligne de commande.

Catégorie de produit	Les frais s’appliquent si la demande est soumise dans les __ jours ouvrables précédant la date d’expédition.*	Montant des frais de modification/annulation
Systèmes de clavier Accessoires Ergo Bras/Technologie pour écran Éclairage Sièges – Modèles QuickShip Produits QuickStand	3	10 % de la valeur nette de la commande
Sièges – Modèles non QuickShip Tables assis-debout (sauf eFloat Lite/Flex) Panneaux de séparation	15	10 % de la valeur nette de la commande
Commande spéciale/produit personnalisé	Aucune modification/annulation

* Les frais sont supprimés si la demande est faite dans un délai d’un jour ouvrable à compter de la date de la commande.

eFloat Lite et eFloat Flex :

Les modifications ou annulations d’articles eFloat Lite et eFloat Flex peuvent être demandées dans un délai d’un jour ouvrable après la passation de la commande, sans frais. Aucune modification ou annulation ne sera acceptée après 10 jours ouvrables suivant la passation de la commande.

Le montant des frais de modification/annulation est basé sur le nombre de jours ouvrables après la passation de la commande au cours desquels la demande est soumise au service à la clientèle de Humanscale par l’intermédiaire d’un ticket d’assistance :

Demande soumise __ jours ouvrables après la passation de la commande	Montant des frais de modification/annulation
<1	Frais annulés
1-2	25 % de la valeur nette de la ligne de commande
3-7	50 % de la valeur nette de la ligne de commande
8-10	75 % de la valeur nette de la ligne de commande
>10	Aucune modification/annulation

EXPÉDITION ET LIVRAISON +–

Toutes les expéditions de colis sont accompagnées d’une preuve de livraison avec photo et les expéditions de fret nécessitent une signature à la livraison. Pour supprimer cette exigence pour votre expédition, soumettez un ticket d’assistance pour réviser les options de votre commande. Si l’exigence est retirée de votre commande, Humanscale n’autorisera pas les réclamations du transporteur sur votre expédition.

Toutes les expéditions sont envoyées avec une signature requise. Pour supprimer l’exigence de signature, soumettez un ticket d’assistance pour réviser vos options de commande. Si la signature est retirée de votre commande, Humanscale n’autorisera pas les réclamations du transporteur pour votre expédition.

Humanscale ne livre pas à UPS Store, FedEx Office Ship Center, U.S. Post Office, aux boîtes postales ou à d’autres installations de courrier et d’expédition. Toutes les commandes à destination de ces installations seront automatiquement annulées et remboursées.

Humanscale s’efforcera de respecter les instructions d’expédition de base, telles que « appeler avant » ou « livrer avant midi ». Les instructions de livraison non standard peuvent faire l’objet de frais supplémentaires. Veuillez inclure cette information sur votre bon de commande.

PROBLÈMES DE LIVRAISON +–

Tout problème de livraison doit être noté au moment de la livraison et signalé au transporteur et à Humanscale (en soumettant un ticket d’assistance) pour correction. Les réclamations contre Humanscale pour des manques, des erreurs, etc., doivent être faites par l’intermédiaire d’un ticket d’assistance) dans les délais suivants à partir du moment de la livraison ou le client renonce à son droit de faire une telle réclamation :

Dommages externes : 24 heures
Manque à la livraison : 3 jours civils
Dommages/perte dissimulés : 5 jours civils

Humanscale se chargera de toutes les réclamations relatives au fret. Afin de recevoir un crédit, le client accepte de coopérer et d’assister aux procédures établies par le transporteur et Humanscale.

DOMMAGES EXTERNES

Les dommages externes sont définis comme des dommages à l’emballage de transport, visibles au moment de la livraison, qui entraînent des dommages internes au contenu du colis.

Humanscale n’émettra pas de crédit complet pour les produits retournés à moins que le client ne note les dommages sur le reçu de livraison au moment de la livraison sur le bordereau de fret au moment où il est signé, avec autant de détails que possible (c’est-à-dire le nombre de cartons, le type de dommages), et soumette une demande à l’assistance immédiatement (pas plus de 24 heures après le moment de la livraison) avec le numéro de commande, les renseignements sur le produit, les détails et des photos illustrant le problème.

Après analyse des réclamations admissibles, Humanscale fournira des instructions de retour et une commande de remplacement facturable sera traitée; le crédit sera émis une fois que la façon de disposer du produit endommagé aura été déterminée.

MANQUES À LA LIVRAISON

Un manque à la livraison est défini comme des paquets manquants (boîtes entières ou palettes) dans une expédition au moment de la livraison.

Si le client détermine qu’il y a un manque à la livraison, il notera le manque au moment de la livraison au transporteur sur la facture de fret, et soumettra un ticket d’assistance dans les 3 jours civils suivant la livraison avec le numéro de commande, les informations sur le produit, et les détails du manque à la livraison.

Après examen des demandes admissibles, une commande de remplacement sera traitée.

DOMMAGES/PERTE DISSIMULÉS

Les dommages/pertes dissimulés sont définis comme des dommages internes au contenu du colis, ou des articles manquants dans un colis, non visibles au moment de la livraison.

Si le client détermine qu’il s’agit d’un dommage ou d’une perte dissimulé, il conservera la marchandise dans son emballage d’origine et soumettra une demande à l’assistance dans les 5 jours civils suivant la livraison en indiquant le numéro de commande, les renseignements sur le produit, les détails et des photos illustrant le problème.

Après analyse des demandes admissibles, une commande de remplacement ou un crédit sera traité.

SERVICES TECHNIQUES

Les services techniques facturables sont ceux fournis par Humanscale ou par des techniciens tiers sélectionnés par Humanscale et qui ne sont pas couverts par la garantie Humanscale, tels que l’installation ou les réparations.

Un bon de commande incluant les frais de service technique doit être émis pour Humanscale et reconnu avec un numéro de commande Humanscale avant la demande de services. Ce numéro de commande Humanscale doit être fourni lors de la demande de services.

Pour connaître les tarifs des services, veuillez soumettre un ticket d’assistance ou contacter votre représentant commercial. Les prix des services techniques sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

En acceptant les services techniques, vous acceptez ce qui suit :

Humanscale n’est pas responsable des dommages matériels.
Tous les objets de valeur doivent être retirés de l’espace où le service a lieu.
Tous les animaux doivent être retirés de l’espace où le service a lieu.

RETOURS

Les retours doivent être demandés dans les 30 jours suivant la réception du produit en soumettant un ticket d’assistance et ne peuvent être traités que sur présentation d’une preuve d’achat auprès de Humanscale.

Toutes les commandes refusées retournées et non endommagées sont soumises à des frais de restockage de quinze pour cent (15 %).
Les retours de sièges, de panneaux de séparation, d’eFloat Lite, d’eFloat Flex et de commandes personnalisées/spéciales ne seront pas acceptés.

Si Humanscale accepte de réapprovisionner le produit, le client doit le renvoyer en port payé à Humanscale, F.O.B., au point d’expédition d’origine ou selon les instructions du service à la clientèle de Humanscale. Si le produit retourné n’est pas en état de revente, le client ne recevra pas de crédit pour le retour.

Les autorisations de retour expirent soixante (60) jours après la date d’émission.
Les produits retournés à Humanscale sans autorisation de retour ne seront pas acceptés.

GARANTIE

Les garanties ne sont offertes qu’au client d’origine et ne sont pas incessibles. Pour que ces garanties soient valables, le produit Humanscale doit avoir été acheté directement auprès de Humanscale ou d’un distributeur autorisé.

Humanscale offre les garanties suivantes sur ses produits, sous réserve des exclusions et des limitations énoncées.

	Produit	Garantie
Chaises et tabourets	Tissu/coussins/accoudoirs/roulettes/bois***	5 ans
	Chaise World One Task	7 ans (pièces et composants) 3 ans (garnitures d’accoudoir et textiles)
	Tabouret Ballo**	3 Years
	Summa, à l’exclusion du tissu/des coussins/des accoudoirs/des roulettes/du bois	10 ans
	Tous les autres sièges, à l’exception des tissus, coussins, accoudoirs, roulettes et bois.	15 ans
Bras pour écran et outils technologiques	M2.1, M8.1, M/Flex pour M2.1 et M/Flex pour les bras d’écran M8.1	15 ans
	M10 et M/Flex pour les bras d’écran M10	10 ans
	M/Connect	3 ans
	M/Connect 2	3 ans
	M/Power	3 ans
Solutions assis/debout	Table Float et Float Mini (mécanique)*	5 ans
	eFloat Next, eFloat Go 1.0*	10 ans
	eFloat Go 2.0, eFloat Lite, eFloat Flex, and eFloat One*	5 ans
	QuickStand, QuickStand Lite, QuickStand Eco, QuickStand Underdesk	5 ans
Panneaux de séparation	Panneaux de séparation	5 ans
Éclairage	Element, Horizon, Infinity et Nova Series Lights	10 ans
Systèmes de clavier	Plateaux à clavier	15 ans
	Manchons d’angle	15 ans
	Repose-poignets et tapis de souris	5 ans
	Tous les autres accessoires pour le plateau de clavier	15 ans
Repose-pieds basculant et tapis	Repose-pieds basculant	15 ans
Repose-pieds basculant et tapis	Tapis Monarch	3 ans
Supports pour ordinateur portable	Support pour ordinateur portable	15 ans
Supports pour ordinateur portable	Tech Tray	15 ans
NeatSuite	NeatLinks	5 ans
	NeatTech	5 ans
	NeatHub	3 ans
	NeatCharge	1 ans
	NeatUp	5 ans
Accessoires de bureau	Souris Pro Click	2 ans
Supports pour UC	CPU Holder et Thin Client Holder	15 ans
Autre	Tous les autres produits figurant dans nos guides de prix actuels	Créer un ticket d’assistance pour obtenir des renseignements supplémentaires

SOUMETTRE UNE RÉCLAMATION EN VERTU DE LA GARANTIE +–

Si un produit ou une pièce de produit présente un défaut de matériau ou de fabrication pendant la période de garantie et que Humanscale reçoit une notification du défaut pendant la période de garantie par le biais d’un ticket d’assistance, Humanscale déterminera si le défaut est couvert par la garantie. Pour soumettre une demande de garantie, créez un ticket d’assistance et incluez votre numéro de commande Humanscale original ou votre numéro de bon de commande.

Humanscale, à sa discrétion, peut remplacer ou réparer le produit défectueux ou la partie du produit déterminée comme étant sous garantie par le même produit ou la même partie du produit ou un produit comparable, comme déterminé par Humanscale. L’exécution d’une réparation ou d’un remplacement ne renouvelle ni ne prolonge la période de garantie.

En acceptant les services de réparation de Humanscale, vous acceptez ce qui suit :

Humanscale n’est pas responsable des dommages matériels.
Tous les objets de valeur doivent être retirés de l’espace où l’installation a lieu.
Tous les animaux doivent être retirés des zones où l’installation aura lieu.

EXCLUSIONS ET LIMITATIONS

Humanscale garantit qu’au moment de la réception par le client, le produit sera en bon état de fonctionnement et sera exempt de défauts de matériaux et de fabrication pour la durée de la garantie, comme indiqué ci-dessus.

Ces garanties ne s’appliquent pas à l’usure normale ou aux dommages causés par un accident, une négligence, une utilisation abusive du produit, une mauvaise utilisation et/ou le non-respect des instructions relatives à l’installation ou à l’utilisation prévue du produit.

Humanscale ne sera pas responsable des dommages dus à l’entretien, à la maintenance, aux modifications ou à l’altération par une personne autre qu’un représentant autorisé de Humanscale. Humanscale ne sera pas responsable des blessures ou des dommages causés par ou associés à l’installation et/ou l’utilisation des produits d’une manière autre que la stricte conformité avec les instructions énoncées dans ses manuels d’installation et ses fiches d’instructions et/ou la documentation du produit.

Ces garanties ne couvrent pas les dommages causés par un transporteur ou le transport du produit d’un endroit à un autre, ni les modifications apportées par le propriétaire. Humanscale ne garantit pas les dommages ou les défauts des produits dans les conditions suivantes : un cas de force majeure, des dommages dus à des problèmes d’alimentation électrique, l’utilisation de pièces ou de composants non fournis par Humanscale, le manque d’entretien préventif, ou des dommages causés par des périphériques non fournis par Humanscale.

* Produits Float et eFloat : La modification ou l’altération de toute partie de la base d’une table Float ou eFloat entraîne l’annulation de la garantie. La garantie sur la table Float s’applique à la base et à la surface de travail si le plateau est fourni par Humanscale, et seulement à la base si le plateau est fourni par un tiers, à condition que le plateau du tiers réponde aux exigences suivantes : i) une profondeur de 91,4 cm (36 po) ou moins, ii) une largeur de 183 cm (72 po) ou moins, et iii) une charge de poids totale, y compris la surface de travail, ne dépassant pas 59 kg (130 lb) pour la base standard et 72,6 kg (160 lb) pour la base à usage intensif.

**Ballo : Ballo n’est pas une chaise de travail. Elle n’est pas conforme aux normes BIFMA ou aux normes européennes EN pour les sièges de bureau. Le modèle Ballo est une chaise d’exercice conçue pour une position assise dynamique et des mouvements fréquents. Toutes les instructions accompagnant le modèle Ballo doivent être suivies pour garantir une expérience confortable.

***Cuir : Les caractéristiques naturelles telles que les marques de croissance, les éraflures de corne, les petites cicatrices cicatrisées, les veines et la structure irrégulière du grain et de la couleur sont typiques du cuir véritable. Humanscale ne garantit pas les marques, les cicatrices, le grain ou les plis qui se produisent naturellement dans le cuir.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

CETTE GARANTIE LIMITÉE REMPLACE TOUTE AUTRE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, D’ABSENCE D’INTERFÉRENCE ET TOUTE AUTRE GARANTIE DÉCOULANT DE LA CONDUITE DES AFFAIRES OU DE L’USAGE DU COMMERCE.

Humanscale ne garantit pas que l’utilisation du produit Humanscale par le client sera ininterrompue ou sans erreur. Toute garantie implicite imposée par la loi est limitée à la durée de la garantie limitée, dans les limites autorisées par la loi. Certains États ou pays n’autorisent pas la limitation de la durée d’une garantie implicite ou l’exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects pour les produits de consommation. Dans ces États ou pays, certaines exclusions ou limitations de la présente garantie limitée peuvent ne pas s’appliquer. Cette garantie limitée peut être modifiée sans préavis.

LIMITATION ET RESPONSABILITÉ

Les recours de l’acheteur énoncés dans le présent document sont exclusifs et la responsabilité de Humanscale en ce qui concerne la violation de ce contrat ou de tout contrat conclu entre les parties en vertu du présent document ne doit pas dépasser le prix du produit ou de la pièce sur lequel cette responsabilité est fondée. En aucun cas Humanscale ne sera responsable envers les acheteurs de tout dommage spécial, collatéral, accessoire ou consécutif, quelle qu’en soit la cause, qu’il soit dû à la négligence de Humanscale ou à un autre facteur.

Les recours prévus ci-dessus sont les seuls recours de l’acheteur pour tout manquement de Humanscale à ses obligations concernant la fabrication de ses produits. La correction de toute non-conformité de la manière et pour la période de temps prévue constituera une exécution complète de toutes les responsabilités de Humanscale, en ce qui concerne ou découlant du produit fourni en vertu des présentes.